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Vous êtes actuellement : Dossiers Syndicaux  / ADMINISTRATIF  / LU AU BO  / Année 2009/2010 

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24 septembre 2009

Lu au BO : Septembre 2009

3 septembre 2009

Lu au BO n° 32 du 3 septembre 2009

Encart Éducation à la santé : Pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique

- Administration de l’éducation : Composition du Conseil supérieur de l’éducation

- Conseil supérieur de l’éducation : Répartition des sièges au C.S.E.

- Formation : Enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles

- Mouvement : Opérations de mutation des personnels de direction à la rentrée 2010

- Tableaux d’avancement : Accès à la première classe et à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2010

- Mutations : Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d’inspection et d’administration relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (A.E.F.E.) - rentrée 2010-2011

- Mouvement : Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2010

- Mouvement : Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2010

- Mutations : Postes d’enseignement et d’éducation relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - rentrée 2010

- Mutations : Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l’étranger - rentrée 2010


Lu au n° 33 du 10 septembre 2009

- Frais de déplacement : Indemnisation des frais occasionnés par les voyages de congés bonifiés, les déplacements temporaires et les changements de résidence en métropole et outre-mer

- Organisation du sport à l’école : Opération « Escrime-toi pour 2010 » d’accompagnement des championnats du monde d’escrime 2010 à Paris et pratique de l’escrime « Premières touches » dans les écoles élémentaires

- Formation continue : Formation professionnelle des adultes


Lu au BO n° 34 du 17 septembre 2009

- Comités conseils et commissions : CTPA placés auprès des recteurs d’académie et CTPD techniques paritaires départementaux placés auprès des IA

- Propriété intellectuelle : Protocole d’accord transitoire sur l’utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

- Comité central d’hygiène et de sécurité pour l’enseignement scolaire : Programme annuel de prévention 2009-2010 - réunion du 11-6-2009

- Auxiliaires de vie scolaire : Application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’Éducation


Lu au BO n° 35 du 24 septembre 2009

- Protection sociale complémentaire : Convention Etat / MGEN

- Partenariats : Conventions-cadres de coopération et règles d’utilisation de la taxe d’apprentissage

- Échanges franco-allemands : Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l’année scolaire 2009-2010


 

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