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1er juin 2010

CAPD du 1er/06/2010

1er juin 2010
Compte-rendu Ordre du jour :
- Mouvement des personnels du 1er degré
- Questions diverses

Déclaration préalable du SNUipp

A lire ci-contre


Mouvement

Statistiques
- 539 participants (503 titulaires + 36 stagiaires)
(contre 574 en 2009, 579 en 2008)
- 225 satisfaits (218 titulaires + 7 stagiaires) (41,74%)
(contre 294 en 2009 (51,2%), 285 en 2008 (49,22%))
- 7 PE2 ont obtenu un poste (15 en 2009)
- 175 nominations à titre définitif (232 en 2009, 210 en 2008)
- 50 nominations à titre provisoire (75 en 2009, 62 en 2008)
- 51,11% des enseignants ont été mutés sur leur voeu n°1, 12% sur leur voeu n°2, 20% sur leur voeu n°3, 8% sur leur voeu n°26 à 30
- 24 postes restés vacants
- 13 directions vacantes (4 directions vacantes, 9 nominations à titre provisoire) (contre 20 en 2009, 40 en 2008)
- 164 collègues (135 titulaires et 29 PE2) sont sans poste à l’issue du premier mouvement

Nominations sur poste à profil
- Classe CHAM, Moulins : S. Jacquinez
- Enseignant référent, Montluçon : C. Guillemain
- Animateur informatique, Vichy : J. Lagarde
- 1/2 classe relais, Désertines : B. Chabrillat
- 1/2 SESSAD F Truffaut, Moulins : F. Bernardin
- 1/2 animation langue vivante, Vichy : entretiens le 23/06
- 1/2 enseignant hôpital, Vichy : O. Brunat Masseron
- Enseignant hôpital, Montluçon : C. Mazerolle
- CPD EPS : entretiens le 25/06
- CPEM : J. Douchet

Majoration de barème de 500 points
- 9 personnes sont concernées (6 du département + 3 arrivant dans le dépt)

Situations demandant un examen particulier
- 7 personnes ont demandé l’examen de leur situation : 3 priorités médicales, 2 attentions particulières, 2 n’ont pas été retenues

Révision d’affectation (collègues n’ayant pas participé au mouvement, mais demandant à participer à la phase d’ajustement)
- 2 personnes

Mesures de carte scolaire
- 3 collègues victimes d’une mesure de carte scolaire se retrouvent sans poste à l’issue du mouvement

Le classement pour le 2ème mouvement sera le suivant :
1. priorité 500 pts
2. priorité médicale
3. priorité mesure de carte scolaire
4. attention particulière
5. classement barème


Questions diverses

Détachement
- 2 retours, 2 nouvelles demandes, 1 demande en attente

Postes adaptés
- PACD (Poste Adapté de Courte Durée) : 1 sortie, 4 maintiens, 1 entrée

Congé formation
- 4 collègues ont déposé une demande : l’IA accepte le congé formation qui est à la fois le plus en phase avec l’institution et présente le projet le plus solide.
- 1 départ

Stage de préparation au CAPA-SH
- 1 désistement pour un départ dans l’option E
Il n’y aura pas d’autre possibilité de départ (problème de budget)

CAFIPEMF
- 3 admissions + 2 candidats admissibles

Détachement de personnels de catégorie A
- Le MEN a décidé de n’accorder aucun détachement cette année.

Permutations informatisées
- 199 demandes
- 28 sortants (dont 24 pour le Puy-De-Dôme)
- 38 entrants
- Annulation de demande : 1 sortant

Ineat/exeat
- 106 demandes d’exeat (dont 66 pour le Puy-De-Dôme)
95 ont participé aux permutations informatisées
68 demandes pour rapprochement de conjoints
36 demandes pour convenances personnelles
2 demandes au titre de la résidence de l’enfant
- Au vu de la situation de surnombre à la rentrée, l’IA décide d’accorder tous les exeat.
- Certaines demandes peuvent être effectives :
3 départs pour le Cantal
1 départ pour la Guyane
1 échange avec le Puy-De-Dôme (départ d’une collègue bénéficiant d’une majoration de barème de 500 pts)
1 échange avec le Rhône (sous réserve de l’exeat de la collègue du Rhône)
1 échange avec la Nièvre (sous réserve de l’exeat de la collègue de la Nièvre)
1 échange avec Mayotte (sous réserve de l’exeat du collègue de Mayotte)
1 échange avec le Nord (sous réserve de l’exeat de la collègue du Nord)

Concours interne PE
- 2 candidats, 1 reçu

Liste d’aptitude PE
- 7 possibilités, 6 candidats

Barème d’accès à la Hors-Classe des PE
- 21 possibilités
- La liste des promouvables a été éditée courant mars, 3 collègues promouvables ont préféré faire valoir leur droit à la retraite.
- Résultats à la CAPD du 29 juin

Retraités
- 41 personnes

Frais de déplacement des personnels itinérants
- Le SNUipp intervient pour faire remarquer que ceux-ci ne tiennent pas toujours compte de la réalité dans la gestion informatisée (prise en compte du plus court trajet)

Temps partiel annualisé
- Le SNUipp souhaite savoir quelle réponse va être donnée aux demandes des collègues qui doivent se déplacer demain à l’inspection académique.
L’IA assure que l’examen des demandes se fera en fonction de l’intérêt du service, et notamment de l’organisation des remplacements.
Le SNUipp demande si le "surnombre" ne peut pas être utilisé à cet effet.
L’IA indique qu’il estime à la rentrée ce surnombre à environ 50 personnes (dont 22 reçues au concours) et qu’il ne veut pas "mélanger" les dossiers. Environ 28 personnes seront placées en surnombre dans les écoles les plus importantes du départements (là où il n’y a pas de besoins...) et que les missions porteront sur l’aide aux enfants en difficulté et sur le remplacement des maîtres absents. Un courrier aux écoles sera envoyé courant juin pour lever toute ambiguïté.
Actuellement, il reste encore 3 personnes en surnombre dans le département.
Le SNUipp fait encore une fois remarquer que le temps partiel à 80% (85,7%) est accordé dans toute la Fonction publique sauf dans l’Education nationale.
L’IA rappelle que le facteur "élèves" est à prendre en compte... mais le SNUipp ne voit pas trop en quoi les élèves sont plus pénalisés par une maîtresse travaillant à 80% (en dehors de la classe une journée par semaine) qu’une maîtresse travaillant à 75% (en dehors de la classe également une journée par semaine) ! C’est évidemment plus le facteur "budget" qui titille notre IA, même s’il ne le dit pas ouvertement (traitement à 85,7%, 2 personnes sur le même poste pendant 7 semaines...). CQFD

EVS
- Le volume des contrats est maintenu, mais la question se pose quant à l’implantation de ces emplois.
La procédure de recrutement sur les postes se fera début juillet.

Sandrine MONIER

 

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