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30 novembre 2010

CAPD du 30/11/2010

30 novembre 2010
Compte-rendu Ordre du jour
- Avancement
- Questions diverses

Avancement

Tableaux des promotions PE 2010/2011 et Instits 2011

Rappel du barème : AGS + 1,5 fois la note

A la demande du SNUipp, l’administration rappelle les éléments qui entrent en compte dans le calcul de l’AGS : services en tant que titulaire, services en tant que stagiaire, services auxiliaires validés ou en cours de validation.
Le SNUipp demande si la période passée à l’école normale, avant l’âge de 18 ans, en tant qu’élève-maître est comptabilisée ; on lui répond qu’elle l’est dans le calcul pour la retraite, mais pas dans cette AGS-là...
Le SNUipp s’étonne de ces "deux" AGS, précise que la prise en compte, dans l’ancienneté de service, de l’année de stagiaire est prévue par la loi de 2003 et que des départements ont déjà procédé à une correction de l’ancienneté de service.
L’administration va faire le point sur la question.


Questions diverses

- Formation ENR
Le SNUipp demande pourquoi le temps de formation lié à la mise en place des projets ENR (9 heures) n’est pas défalqué des 108 heures.
Il apparaît que cette formation est une formation technique dispensée par le constructeur, et qu’elle n’est pas à mettre au même plan que les AFE liées à l’école numérique rurale... De plus, il ne serait pas juste que ces heures soient décomptées cette année d’autant qu’elles ne l’ont pas été jusqu’à présent.
Le SNUipp fait remarquer qu’aujourd’hui il s’agit de l’ENR, et que demain d’autres formations seront dispensées sur le temps personnel, ce qui est critiquable. De là à ne plus accepter ces heures hors temps de service, il n’y a qu’un pas...

- Indemnité ZEP pour les personnels exerçant en RASED
Le SNUipp souhaite avoir un éclaircissement sur le nouveau mode de calcul.
Il est répondu que la déclaration des heures effectuées en ZEP répond à une prise en compte plus juste de la réalité. Jusqu’à présent, l’indemnité était versée sur une estimation des interventions en ZEP à 30%, ce qui portait préjudice aux collègues dont le temps d’intervention était supérieur à 30%. L’indemnité est donc dorénavant proratisée, vacances incluses (6 heures par semaine = 25% de l’indemnité).

- Stage en responsabilité master 2
Le SNUipp souhaite un bilan de cette première session de stages.
La secrétaire générale répond que celui-ci n’a pas été établi pour le moment...

- PES
Le SNUipp souhaite faire le point sur la formation et la prise de classe des professeurs des écoles stagiaires.
Même réponse que précédemment...

- EVS/AVS
Le SNUipp souhaite savoir si, en lien avec le projet de loi de finance 2011, d’autres recrutements sont prévus.
La secrétaire générale ne peut pas apporter plus de précisions...

- Droit Individuel à la Formation
Pas de réponses aux questions posées, dont la date de mise en place de ce droit.

- Ouverture du serveur pour la journée de grève du 23/11
Il y a eu des problèmes de connexion le jeudi. Si des collègues ont été dans l’impossibilité technique de se déclarer, il suffit d’en avertir l’inspection académique par mail.

Sandrine MONIER

 

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