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27 avril 2012

Lu au BO : Avril 2012

5 avril 2012

Lu au BO n° 14 du 5 avril 2012

- CHSCT du MENJVA : Règlement intérieur

- Obligation scolaire : L’instruction dans la famille

- Programme d’activité : Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance

- Mission générale d’insertion : Orientations

- Prévention et lutte contre les risques sectaires : Action de l’éducation nationale

- Vacance de postes : Postes à l’UNSS - rentrée 2012


Lu au BO n° 15 du 12 avril 2012

- Défense et sécurité : Organisation de la mission de sécurité et de défense

- Examens : Charte de déontologie


Lu au BO n° 16 du 19 avril 2012

- Propriété intellectuelle : Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels

- Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis : Création

- Échanges franco-allemands : Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l’Allemagne campagne 2013

- Actions éducatives : Journée internationale du jazz

- Actions éducatives : Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions

- Traitement automatisé de données : Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré

- Séjours professionnels à l’étranger : Programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2012- 2013

- CHSCT MEN : Travaux et avis réunion du 9-2-2012


Lu au BO n° 17 du 26 avril 2012

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