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21 mai 2013

CAPD du 21/05/2013

21 mai 2013
Compte-rendu Ordre du jour
- Informations diverses
- Mouvement interdépartemental
- Mouvement départemental (postes à profil, affectation des PES, PACD)
- DIF et congé de formation
- Recrutement des PE par voie d’inscription sur la liste d’aptitude
- Ineat exeat
- Questions diverses

Informations diverses

Réintégration
1 demande

Avancement des personnels en détachement
3 promotions

Prolongation d’un détachement
1 demande

Personnels affectés à Mayotte à la rentrée 2013
2 départs, 1 renouvellement

Disponibilité pour suivre conjoint
1 demande

Démission
2 demandes

CAFIPEMF 2013
2 reçus

Contingent pour l’avancement des PE à la hors-classe
23 places

Pacte carrière
20 T3, 7 T20 ont été sollicités pour l’entretien avec l’IEN, aucun n’a donné suite.

Départs en stage ASH
1 départ option B
4 départs option D
1 départ option F


Mouvement interdépartemental

165 demandes
17 demandes ont été invalidées
148 demandes retenues

32 sortants (dont 20 pour le Puy-De-Dôme et 1 pour la Haute-Loire)
19 entrants (dont 3 du Puy-De-Dôme)

Aucun dossier n’a bénéficié de la majoration au titre du handicap (800 points)


Mouvement départemental

Postes à profil
Critères : avis favorable de la commission d’entretien et barème

- CPAIEN Montluçon 1
Nouvel appel à candidatures jusqu’au 21/05, 1 candidat pour le moment
- ECLAIR Direction EM E Zola, Montluçon
entretiens le 28/03, 2 candidats : Mme Eydieux-Meloucki
- ECLAIR Direction groupe scolaire F Mistral, Montluçon
entretiens le 28/03, 3 candidats : M. Guéritat
- Chargé de mission auprès de l’IEN ASH
entretiens le 03/03, 3 candidats : Mme Brunat-Masseron
- Poste FLE, Moulins
Entretiens le 27/03, 6 candidats : Mme Forest
- Poste "Scolarisation des moins de 3 ans", Hauterive
Entretiens le 08/04, 8 candidats : Mme Rico
- Poste 1/2 CADA + 1/2 Maître surnuméraire, Montmarault
Appel à candidatures jusqu’au 21/05, 2 candidats pour le moment

Un nouvel appel à candidatures sera publié pour le poste de direction ECLAIR de Montluçon, J Racine.

Affectation des PES
48 PES à la rentrée 2013
Le DASEN doit leur trouver un support de poste en lien avec certaines contraintes (entrée dans le métier, objectif de professionnalisation, pas de CP ni CM2, niveau simple...). Ils seront en poste dans une classe, en alternance avec leur formation et l’accompagnement par leur tuteur.
Le choix a été fait de les mettre en doublettes dans les classes, de façon à ne pas bloquer le mouvement : 13 postes ont été bloqués en phase principale, 11 le seront en phase d’ajustement.
Les écoles choisies ont été en priorité celles qui avaient 2 postes vacants, de façon à ne pas imputer sur le mouvement des titulaires.
Le DASEN rappelle que les postes bloqués ne constituent qu’une petite partie des postes vacants (sur un total de 90 postes vacants similaires ou 146 postes vacants tous types de postes).
Pour le SNUipp-FSU, cette explication n’intègre pas la nature des postes bloqués, qui sont souvent les plus convoités par les titulaires...

Postes adaptés
2 demandes de maintien en PACD (poste adapté de courte durée)
4 demandes d’entrée en PACD (+ 1 demande formulée par une collègue entrant dans le département)
1 demande de sortie de PACD
2 demandes d’entrée en PALD (poste adapté de longue durée)

Priorité au titre du handicap (800 points)
8 demandes : 5 avis favorables, 1 avis défavorable, 2 demandes en attente

Situations particulières
Classement : 1/priorité au titre du handicap, 2/priorité médicale, 3/priorité pour mesure de carte scolaire, 4/attention particulière
4 dossiers sont classés par ordre de priorité (après avis du médecin de prévention)


DIF et congé de formation

Droit individuel à la formation (DIF)
7 demandes
Critères : 1/mobilité professionnelle et reconversion fin de carrière, 2/nature de la formation, 3/nombre de demandes
2 dossiers non retenus pour défaut dans la demande
5 dossiers pouvant être retenus, sans définir pour le moment le montant de la prise en charge (montant total = 2000€)

Congé de formation
11 demandes
2 dossiers retenus + 1 dossier sur liste complémentaire


Recrutement des PE par voie d’inscription sur la liste d’aptitude

2 possibilités, 2 inscrits
Il reste 23 instituteurs/trices dans le département.


Ineat exeat

A la date d’aujourd’hui :
67 demandes d’exeat (dont 47 pour le Puy-De-Dôme, 6 pour la Haute-Loire et 1 pour le Cantal)
2 demandes d’exeat de PES (1 pour la Haute-Loire, 1 pour le Cantal)
31 demandes d’ineat

Le SNUipp-FSU demande quelles sont les perspectives d’entrées et de sorties du département.
Le DASEN répond qu’il convient de ne pas aggraver le déficit (-13). Il n’est pas hostile aux possibilités d’échanges si elles se présentent. L’essentiel des ineat-exeat se fera à l’interne de l’académie, dans le respect des règles fixées (1/priorités légales, 2/autres demandes) (barème des permutations + nombre de demandes).
L’examen des demandes (qui continuent d’arriver à la DSDEN) n’est pas à l’ordre du jour.


Questions diverses

Temps partiels
Le SNUipp-FSU souhaite faire le point sur les demandes déposées et connaître la règle suivie pour l’accord des temps partiels.
Le DASEN n’a pas de réponse, les dossiers sont en cours et nécessitent de faire le point. Pas d’avis arrêté.

Débuts de carrière
Le SNUipp-FSU souhaite connaître les effectifs à la rentrée (PES, M2, M1) et demande qu’une information complémentaire soit donnée sur le calendrier, la formation et les modalités d’intervention dans les écoles.
Le DASEN précise qu’il y aura 9 ETP de M2 contractuels (à 1/3 temps de service dans les écoles). Pour le reste, tout n’est pas encore calé...
Un conseil départemental de formation se réunira début septembre.

Dispositif "Plus de maîtres que de classes"
Le SNUipp-FSU souhaite des informations sur le choix d’implantation du ou des poste(s) et connaître le nombre d’écoles ayant déposé une demande. Il souhaite également obtenir des éléments supplémentaires sur le profil et les attentes du poste, ainsi que sur la formation qui lui est liée.
Le DASEN précise que faute de moyens, seul 1/2 poste sera implanté à l’école de Montmarault. Le projet a été élaboré par l’équipe sur la base de la circulaire et une formation spécifique sera proposée à la rentrée. D’autres écoles avaient déposé des demandes (environ une par circonscription).

Remplacements
Le SNUipp-FSU souhaite faire le point sur la période écoulée et connaître les difficultés qui subsistent.
Le DASEN reconnaît que des difficultés subsistent en raison d’un pic épidémique relativement long, survenant en même temps que la période de formation des PES à remplacer... Du coup, certaines formations du plan de formation continue ont aussi du être écourtées. Il pointe également la problématique des autorisations d’absence (notamment celles qui sont liées aux projets Coménius).
Il est informé des déplacements de remplaçants, essentiellement des écoles maternelles vers les écoles élémentaires, et reconnaît avoir reçu des courriers de mécontentement. Suivant le protocole de hiérarchie mis en place, c’est malheureusement souvent l’école maternelle qui fait les frais...
Enfin, il relève des situations individuelles imprévisibles qui impactent aussi les remplacements.
Le SNUipp-FSU partage ces constats qu’il avait déjà livrés en groupe de travail. Il rappelle que la vague de suppressions massives de postes de remplaçants n’est sans doute pas étrangère à la situation catastrophique dans laquelle se trouve le département. De mémoire, c’est la première année où persistent des difficultés en dehors des traditionnels mois d’hiver...

Départs à la retraite
A la demande du SNUipp-FSU, le DASEN précise que 40 personnes ont demandé à partir.

Stages de remise à niveau
En réponse au SNUipp-FSU, le DASEN souligne que 27 stages se sont déroulés pendant les vacances de printemps. 305 élèves ont été pris en charge par 54 enseignants.
La prochaine session se déroulera du 26 au 30 août.

Sandrine MONIER

 

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