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29 août 2014

CAPD du 29/08/2014

29 août 2014
Compte-rendu Ordre du jour :
- Informations diverses
- Ajustements de rentrée
- Questions diverses

Informations diverses

Sanction
Le DASEN informe la CAPD de l’engagement d’une procédure disciplinaire.

Stagiaires
23 PES (reçus au concours externe)
1 PES (reçu au concours 3ème voie)
3 prolongations de stage (dont un transfert de scolarité dans le Cantal)
3 renouvellements de stage
Total = 29 PES
Ces PE stagiaires sont affectés à temps complet en classe et bénéficient de 2 semaines de formation à l’ESPÉ.

20 Fonctionnaires stagiaires étudiants (FSE)
Ils effectuent un mi-temps en classe (1 jour 1/2 par semaine sur les décharges de directeurs s’étant portés volontaires)

CAFIPEMF
5 personnes reçues (sans option), 1 (arts plastiques), 2 (langues vivantes)
Le SNUipp-FSU demande la liste réactualisée des maîtres formateurs.

Temps partiels
La liste des personnes exerçant à temps partiel est remise en séance.

Temps partiel de droit Nombre de demandes accordées
80% (85,7%) 27
entre 75 et 80% 25
75% 14
50% 28
TOTAL 94
Temps partiel sur autorisation Nombre de demandes accordées
80% (85,7%) 4
entre 75 et 80% 24
75% 10
50% 24
TOTAL 62

Le DASEN précise que le passage aux nouveaux rythmes scolaires a entraîné un surcroît de travail pour la division des personnels : les quotités travaillées et rémunérées sont désormais individualisées en fonction de l’emploi du temps de chaque école.
Le SNUipp-FSU souhaite savoir si des collègues ont renoncé à leur temps partiel en raison du décalage entre la quotité de travail qu’ils avaient demandée et la quotité réelle travaillée, ou à cause de contraintes liées au choix des jours.
Les services ont travaillé pour que les quotités rémunérées soient conformes aux demandes. Il n’y a pas de temps partiel en deçà de 50%. Les demandes ont été satisfaites.

Ineat-exeat
Bilan définitif : 9 ineat + 7 exeat

Ineat-exeat 2014

Le département qui était en situation d’équilibre début juillet est aujourd’hui déficitaire (il manque 4 enseignants).
2 ineat ont été annulés car les collègues ont été appelés par d’autres directions académiques... ce qui pose question.
Le SNUipp-FSU réitère sa demande de tenue d’un groupe de travail académique avec les représentants des directions académiques et les représentants des personnels. La situation entre le département de l’Allier et le département du Puy-De-Dôme plus particulièrement n’est pas satisfaisante.


Ajustements de rentrée

Recrutements sur poste à profil
- Poste Plus de maîtres que de classes, St Germain des Fossés
Mme Ratat
- Poste Plus de maîtres que de classes, Montluçon
Mme Garon
- Poste Direction ECLAIR EM Voltaire Montluçon
Mme Dubois
- Poste Direction ECLAIR EE E Zola Montluçon
Mme Jouvente-Chaumat
- Poste Enfants du voyage, Montluçon
Mme Hugon
- Poste Conseiller pédagogique en éducation numérique Vichy
Vacant, nouvel appel à candidatures
- Poste Conseiller pédagogique en éducation numérique Moulins
M. Policarpe
- Poste Conseiller pédagogique IEN Montluçon 2
Vacant, appel à candidatures

Affectations
Aujourd’hui, toutes les personnes ont été nommées, en concordance avec les voeux formulés (dans la mesure du possible).
Il reste 7,23 postes vacants (dont 4,23 devant classe).
Le DASEN informe que 4 titulaires remplaçants seront affectés en classe à la rentrée. Le département est en situation de déficit.
Le SNUipp-FSU demande si des entrées dans le département sont encore possibles. Toutes les possibilités d’ineat ont été épuisées.

Demandes de révision d’affectation
8 demandes, 5 accordées
3 demandes PES accordées
1 demande d’échange de postes accordée

Le SNUipp-FSU intervient pour faire un rapide bilan du mouvement départemental et renouvelle sa demande d’un groupe de travail sur les règles et le fonctionnement.
Il déplore que les affectations complémentaires aient été connues après la date de sortie en juillet, mettant les collègues et les équipes dans l’embarras.
Le DASEN reconnaît que le mouvement n’est pas satisfaisant et que les nouvelles règles n’ont pas permis plus d’affectations en phase principale. Il retient la proposition de retravailler sur les règles.


Questions diverses

Obligations réglementaires de service
Le SNUipp-FSU évoque la situation des collègues sur postes fractionnés dont la durée de service excède 24 heures et souhaite connaître les modalités de récupération, conformément au décret du 20/08/2014
Le DASEN précise qu’un état des lieux va être réalisé au niveau de chaque circonscription et qu’une réflexion va être engagée sur le sujet.

Calendrier des instances
Le SNUipp-FSU demande communication des dates des prochaines réunions.

Changement de personnels
Le DASEN annonce le départ de Mme Françoise de la tête de la Division des personnels pour un autre service de la DSDEN. Il suit celui de Mme Groslambert, mutée à sa demande. Le service va connaître un fort renouvellement.
Il informe de l’arrivée de Mme Tinayre sur la circonscription de Montluçon 1, qui fera fonction en remplacement de M. Godel.

Sandrine MONIER

 

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