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16 janvier 2008

CAPD du 15/01/2008

Compte-rendu Ordre du jour
- Examen des candidatures au stage de préparation au DEPS
- Circulaire du mouvement 2008
- Questions diverses

Examen des candidatures au stage de préparation au DEPS

- 2 candidats, 1 personne retenue, 1 personne sur liste d’attente sous réserve de l’obtention de la licence de psychologie et de l’avis de l’IEN

Circulaire du mouvement 2008

- La phase d’avis de participation au mouvement est supprimée ; tous les personnels sont donc potentiellement candidats au mouvement.

Les représentants du SNUipp sont réservés sur cette suppression qui va entraîner un manque de lisibilité du document du mouvement (les postes vont apparaître pour la plupart comme "susceptibles d’être vacants" alors que leurs titulaires n’auront pas exprimé le souhait de participer au mouvement) et une surcharge de travail pour les directeurs/trices d’école pendant la période d’inscription..

- Les PE2 participent au mouvement des titulaires. Ils seront nommés à titre définitif sur les postes obtenus, sous réserve de titularisation. Leur barème sera composé de l’AGS et d’une note de 10.

La demande récurrente du SNUipp a été entendue : cette avancée va permettre à de jeunes collègues d’obtenir la possibilité d’être nommés dès le mois de mai, et pour les autres, avant le dernier jour de la sortie des classes...

- La dernière phase du mouvement (dite mouvement des PE2) disparaît : les collègues qui seront sans poste à l’issue du mouvement seront tous convoqués le même jour. L’IA promet d’améliorer cette phase en convoquant les personnes concernées par tranches horaires.

- Changements dans le barème

  • Stabilité dans l’école : les points seront également accordés aux titulaires remplaçants, et aux adjoints et directeurs spécialisés nommés à TD.
  • Stabilité bonifiée sur certains postes (écoles de 1 à 3 classes) : des points supplémentaires seront accordés aux personnels exerçant sur les écoles de 1 à 3 classes, à compter du mouvement 2009. Les représentants du SNUipp se sont opposés à cette nouvelle bonification qui selon eux ne se justifie pas, et va tendre à terme, à complexifier le barème, individualiser les situations et diviser les personnels.

- Quelques reformulations de la circulaire du mouvement, vues en groupe de travail, sont entérinées.

- Projet de calendrier du mouvement :

  • ouverture du serveur du 2 au 15/04/2008
  • mouvement 27/05/2008
  • phase de réajustement 25/06/2008

Circulaire de demande de travail à temps partiel

- Le temps partiel à 80%, rémunéré 85,7% ne sera accordé que pour des demandes de droit, en début d’année scolaire.

- Pour les collègues à temps partiel, sans poste à l’issue du mouvement, il sera proposé une liste de fractions de postes dans laquelle ils devront choisir un poste selon leur quotité d’exercice. L’administration justifie cette mesure par le casse-tête généré chaque année au moment de la phase de réajustement quand les collègues à temps partiel "cassent" les postes constitués. Le SNUipp n’est pas favorable à cette mesure et souhaite que l’IA apporte une garantie de choix de postes (niveau, localisation...) pour les collègues concernés.

- Temps partiel et direction : l’IA souhaite assouplir la circulaire en rendant possible le temps partiel pour les collègues sur les directions d’écoles jusqu’à 5 classes, à condition que :

  • le temps partiel ne soit pas inférieur à 75%
  • pas plus de deux intervenants dans la classe
  • un adjoint doit assurer la direction en l’absence du directeur et s’y engager par écrit

- La circulaire sera simplifiée, dans l’attente de la décision du ministère sur le nouveau rythme scolaire en vigueur à la rentrée.

Questions diverses

- Promotions
- Des erreurs ont été constatées par les services académiques lors du reclassement de 8 collègues : ces derniers ont été prévenus individuellement des incidences sur leur avancement.

- Recrutements sur la liste complémentaire
- 6 nouveaux recrutements sont demandés au 4 février.

- Service minimum et droit de grève
- Lecture d’une déclaration des représentants du personnel

Sandrine MONIER

 

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