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19 février 2015

Direction | Décharges d’enseignement année scolaire 2015/2016

19 février 2015

Circulaire 2014-115 du 03/09/2014
BO n° 32 du 4 septembre 2014


Décharges d’enseignement

Ecole maternelle Ecole élémentaire
ou
élémentaire+maternelle
Décharge
Nombre de classes
1 et 2
classes
Décharges de rentrée
et de fin d’année scolaire

4 jours fractionnables : 2 à 3 jours mobilisables de la rentrée aux vacances de la Toussaint et 1 à 2 jours mobilisables en mai et juin
3
classes
10 jours fractionnables
(1 journée par mois)
4 à 8
classes
quart de décharge
9
classes
tiers de décharge
9 à 12
classes
10 à 13
classes
demi-décharge
13
classes et +
14
classes et +
décharge totale

Ecoles fonctionnant sur 9 demi-journées

- Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée une semaine sur quatre ;
- Un tiers de décharge libère un jour et demi par semaine ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée une semaine sur deux.

Ecoles fonctionnant sur 8 demi-journées

- Un quart de décharge libère un jour par semaine ;
- Un tiers de décharge libère un jour par semaine et soit un jour à une semaine sur trois, soit une demi-journée deux semaines sur trois ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine.

La décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.

Ecoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire

La décharge est totale pour les écoles à partir de 5 classes.

Ecoles annexes et écoles d’application

- Une demi-décharge pour les écoles ayant 3 ou 4 classes d’application ;
- Une décharge complète pour les écoles ayant au moins 5 classes d’application.


Décharge du temps d’activités pédagogiques complémentaires (APC)

Nombre de classes de l’école Décharge sur les 36 heures d’APC
1 à 2 classes 6 heures
3 à 4 classes 18 heures
5 classes et + 36 heures

 

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