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23 novembre 2006

CAPD du 21/11/2006

23 novembre 2006
Compte-rendu

Compte-rendu CAPD 21/11/06

Ordre du jour :
- Approbation des procès-verbaux des CAPD des 21/06 et 03/07/2006
- Avancement des instituteurs
- Avancement des PE classe normale et hors classe
- Questions diverses

Avancement des instituteurs, PE (voir tableaux récapitulatifs en pîèce jointe)

Avancement des PE hors classe 6 promus à l’ancienneté

Avancement des directeurs d’établissement spécialisé et de directeurs de SEGPA 2 promus au grand choix, 1 à l’ancienneté (hors classe)

Questions diverses
- postes vacants de psychologue scolaire Pas de candidature pour le poste de Dompierre, une collègue faisant fonction sur le poste de Montluçon P Lafargue Les deux supports budgétaires seront utilisés dès janvier comme postes de brigade.
- détachement catégorie A La collègue en attente de poste a été affectée.
- recrutement de listes complémentaires 6 personnes recrutées au 6 novembre ; les prochains recrutements auront lieu en janvier.
- plan académique de formation Relance pour 2 actions : Education Civique, une approche renouvelée (12 places) et Enseigner à l’école maternelle sur un temps court (10 places). Le reliquat de formation disponible sera utilisé pour un stage Langues vivantes à destination des collègues venant d’être intégrés dans le dispositif langue vivante et se préparant à l’habilitation.
- expérimentation de la Base Elèves Les écoles ont reçu un courrier présentant la phase d’expérimentation et les invitant à rejoindre l’expérimentation (une vingtaine d’écoles). L’IA présente la Base Elèves comme un outil national d’aide à la gestion des écoles, dont l’expérimentation se ferait en trois phases, pilotée par l’IEN de Montluçon2 (phase au niveau des circonscriptions, action de formation des directeurs entrés dans l’expérimentation, 35% des écoles sur 3 ans). Le SNUipp est intervenu pour rappeler la consigne syndicale nationale de ne pas entrer dans un tel dispositif (blocage administratif) en raison du danger que représentent certains items (nationalité, absentéisme, fréquentation scolaire, renseignements RASED…) et l’utilisation qui peut en être faite. L’IA avoue ne pas comprendre les réticences face à un outil qu’il qualifie de moderne et rappelle que la CNIL a été associée au niveau national pour la gestion du système et que le ministère ne peut pas prendre le risque de créer une telle base de données sans garantie. A terme, Education Nationale, mairies, écoles devront se doter des outils adéquats pour faciliter la migration des données.
- règles départementales concernant l’ISSR A compter de la rentrée 2007/2008, l’Allier s’alignera sur les dispositions prévues dans le décret de 89 (harmonisation nationale) : versement pour remplacement hors école de rattachement, par jour effectif. Autrement dit, l’ISSR ne sera plus versée les mercredis, samedis et dimanches non travaillé. En ce qui concerne les services partagés, le MEN étudie la possibilité d’une indemnité spécifique pour ces postes-là. Mais il n’ont pas à être indemnisés par une ISSR.
- directeurs Comme dans les autres départements, ils vont recevoir un courrier de l’IA reprenant les lignes de la conférence de presse ministérielle : la mise en œuvre du protocole sur la direction et le fonctionnement de l’école, ses effets positifs, l’obligation d’arrêter la grève administrative. Le SNUipp rappelle que l’obligation de service est respectée car les documents concernés par le blocage administratif sont tenus à jour dans les écoles mais qu’ils ne sont pas transmis à l’administration.
- circulaires en cours Permutations nationales informatisées : circulaire dans les écoles en fin de semaine, BO spécial du 16/11 Liste d’aptitude des directeurs d’école : demande à adresser avant le 1er décembre Formation ASH : une réunion est prévue le mercredi 20/12 pour les collègues désireux de postuler à un stage de préparation au DEPS ou de spécialisation (options A, B, C, D, E, F, G) pour la rentrée 2007. Circulaire sur les congés maternité : à venir
- calendrier 12/12 : groupe de travail sur le mouvement, les priorités ASH, et le temps partiel 16/01 : CAPD (attribution de la majoration exceptionnelle des 500 points) 10/01 au 31/01 : avis de participation au mouvement

Sandrine MONIER

 

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