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3 février 2009

CAPD du 03/02/2009

3 février 2009
Compte-rendu Ordre du jour :
- Approbation du procès verbal de la CAPD du 3 juin 2008
- Permutations informatisées (barème, majoration exceptionnelle de 500 points)
- Liste d’aptitude des directeurs d’école
- Examen des candidatures aux stages CAPA-SH pour 2009/2010
- Questions diverses

Permutations nationales informatisées

Les éléments de barème des participants aux permutations sont communiqués aux membres de la CAPD.
204 demandes ont été formulées, dont 6 demandes tardives, 2 annulations et 2 invalidations.
Une seule demande de majoration de 500 points a été reçue : avis favorable de la CAPD.


Liste d’aptitude des directeurs d’école

31 personnes convoquées à la commission d’entretien : 4 absents, avis favorable pour tous les autres
24 faisant fonction : avis favorable
6 personnes ayant déjà été directeurs : 5 avis favorables, 1 avis défavorable

- 56 inscrits


Examen des candidatures aux stages CAPA-SH pour 2009/2010

psychologue scolaire 2 candidats 1 départ
directeur d’établissement spécialisé 3 candidats 1 départ + 1 personne sur liste complémentaire
option A 1 candidat 1 départ
option C 2 candidats pas de départ
option D 11 candidats 2 départs + 1 personne sur liste complémentaire
option F 3 candidats 1 départ + 1 personne sur liste complémentaire

- 6 départs en stage


Questions diverses

Mouvement
- L’IA annonce que le nombre de voeux maximum sera de 30, au lieu des 50 annoncés à la dernière CAPD (99 l’an dernier). L’application nationale ne permettrait pas de dépasser les 30 voeux.
Le SNUipp a adressé un courrier à l’IA pour dénoncer ce changement qui est préjudiciable pour les personnels.

CAPA-SH session 2008
- 5 personnes admises dans l’option D, 1 dans l’option F, 1 dans l’option G
Ces personnes seront nommées à titre définitif sur le poste qu’elles occupent à compter du 18/12.

Intégrations
- 1 personne a été intégrée par ineat au 1er/12/08 ; une autre après une fin anticipée de disponibilité le 1er/02/09

Circulaire départementale de demande de travail à temps partiel
- Le SNUipp s’étonne de voir mentionné le temps partiel annualisé à 80%, tant pour les demandes de droit que sur autorisation. Il rappelle l’issue donnée aux dossiers l’année dernière.
L’IA reconnaît une communication "langue de bois", autrement dit la nécessité de faire apparaître toutes les quotités de temps partiel prévues légalement et la possibilité de ne pas toutes les accorder... CQFD
Il fait aussi remarquer que la circulaire a été rédigée dans ce sens (L’attribution des quotités de temps partiel s’effectue en tenant compte du respect des nécessités de la continuité et du fonctionnement du service. Notamment pour la quotité à 80% qui est le plus complexe à organiser au regard de la continuité pédagogique)
Le SNUipp dénonce une circulaire qui ne veut plus rien dire et qui sème le doute dans l’esprit des collègues.

NBI pour les collègues non spécialisés exerçant en CLIS
- Jusqu’à présent, l’IA appliquait la position du tribunal administratif. Ce ne sera plus le cas, il faudra une saisine du TA.

Conseil Départemental de Formation
- Le SNUipp s’enquiert du prochain conseil de formation ; la date n’est pas encore fixée.
De là à supposer qu’on va aborder un sujet qui fâche...

Sandrine MONIER

 

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